Politique de confidentialité

Mentions Légales – Modul'arbre

1. Éditeur du site
Le site https://modularbre.com est édité par la société Modularbre (Sas Dorga Elagage)), au capital de 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PAU  sous le numéro 947828992.
Siège social : 64110 Laroin
Contact : [email protected]

2. Directeur de la publication
M. Garriga en qualité de président.

3. Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Modularbre.

4. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, TVA intracommunautaire FR 22 424 761 419.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication OVH SAS : M. Michel Paulin blog.ovhcloud.comfeedaccess.com

5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos, icônes, vidéos…) présents sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société Modularbre, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles
Conformément au RGPD (règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement sur les données vous concernant.
Pour l’exercer : [email protected]

7. Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies indispensables à son fonctionnement (statistiques, reCAPTCHA). Vous pouvez configurer ou refuser ces cookies via votre navigateur.

8. Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. La société Modularbre ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages liés à l’usage du site.

9. Liens hypertextes
Les liens vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant au contenu ni à la politique de ces sites.

 

10. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.